Bonjour et merci de l'intérêt que vous nous portez.

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble de nos conditions générales de vente.

Sachez que ces conditions sont importantes et nous lient de façon contractuelle dès lors que vous nous passez commande. Alors : bonne lecture !

Conditions Générales de Vente sur Bérénice&Eglantine.com au 16/07/2010.

Les ventes intervenant entre Bérénice&Eglantine (Entreprise individuelle, 35 rue pairolière, 06300 Nice, RCS de Nice, 492 845 821) et ses clients sont soumises aux présentes Conditions Générales de Vente. Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, seul le tribunal du siège de Bérénice&Eglantine sera compétent. Avant toute prise de commande, le client reconnaît en avoir pris connaissance et déclare les avoir acceptées dès lors qu'il passe effectivement sa commande et coche la case indiquée. Ceci implique l'adhésion entière, sans réserve, irrévocable et définitive de la part du client à toutes les dispositions figurant dans les présentes conditions générales de vente. Les produits vendus sur le site berenice-eglantine.com sont conformes aux normes et à la législation en vigueur en France.

Précautions d'emploi et d'usage thérapeutiques des huiles esentielles.

Les huiles essentielles sont des concentrés très puissants et peuvent se révéler dangereuses si elles ne sont pas utilisées correctement. Aussi, vous devez lire les précautions d'emploi jointes à l'envoi avant tout usage d'une huile essentielle, d'une composition pour diffuseur ou d'une huile aromatique. Dans le cas où vous souhaitez offrir ou revendre nos produits, ces précautions d'emploi doivent être impérativement jointes à chaque cadeau ou vente. Les huiles essentielles ne sont pas des produits anodins et contiennent des pourcentages très élevés de substances actives. Nous n'encourageons pas l'automédication. Les informations délivrées sur notre site sont issues d'ouvrages de référence en aromathérapie. Données à titre informatif, elles ne sauraient en aucun cas constituer une information médicale, ni engager notre responsabilité. Pour tout usage des huiles essentielles à des fins thérapeutiques, nous vous conseillons de consulter un médecin compétent en aromathérapie.

Les offres et les prix.

Toutes les offres de produits proposées sur le site sont valables pour la France métropolitaine, la Suisse, les DOM-TOM, et les pays de l'Union Européenne. Les prix de nos produits sont indiqués en euro TTC hors participation aux frais de port, d'emballage et de traitement de la commande. Les offres et les prix sont susceptibles de variations en cours d'année, les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur (affichés sur le site) à la date de la commande par l'acheteur. Les offres promotionnelles ne sont valables qu'aux dates définies et dans la limite des stocks disponibles.

Information sur les produits.

Les photographies, illustrant les produits, sont non contractuelles. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Bérénice&Eglantine ne pourra être engagée. Les textes accompagnant les produits sont la reproduction des informations figurant sur les emballages ou bien proviennent de documentations des fabricants, et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Bérénice&Eglantine. Le client de Bérénice&Eglantine a toujours la possibilité de demander par e-mail ou par téléphone des informations complémentaires sur la nature, la composition et l'utilisation des produits, il lui sera répondu le plus rapidement possible. Bérénice&Eglantine ne peut garantir ses produits que sur la base des DLU (date limite d'utilisation) que lui a fourni le fabricant, puisque ses produits sont périssables. La garantie de 1 an n'est donc pas applicable.

Conditions de livraison et frais de port.

Les livraisons en France comme à l'étranger s'effectuent par La Poste (ou tout autre partenaire sélectionné par Bérénice&Eglantine).
En France métropolitaine, Monaco et Corse, et pour chaque commande, les frais de port sont de 7,9 euros. Ces frais sont offerts à partir d'un montant de 69 euros de commande.
Pour les pays de l'Union européenne, la Suisse et les DOM / TOM, les frais de port sont établis sur devis uniquement.
En cas de contestation, de produits abîmés ou manquants, le client doit dans les 24h00 suivant la réception des produits, envoyer un e-mail à Bérénice&Eglantine mentionnant le nom, la marque et le prix du produit manquant ou endommagé, ainsi que le numéro de facture. Il est expressément convenu que le transfert de propriété de la marchandise commandée devient effectif dès sa sortie de nos magasins ou ateliers. L'acheteur accepte en conséquence d'en accepter tous les risques, notamment ceux afférents au transport, hormis l'hypothèse du transport assuré par le vendeur ou par l'un de ses mandataires. Il incombe à l'acheteur de faire, le cas échéant, les réserves d'usage avant de prendre livraison. En l'absence d'instructions de la part de l'acheteur relatives à l'expédition, le vendeur se réserve le droit de faire acheminer au mieux la marchandise, sans qu'il puisse encourir de ce fait une quelconque responsabilité. En cas d'impossibilité d'acheminer la marchandise commandée à l'intérieur du domicile de l'acheteur pour cause d'inadéquation des moyens d'accès aux dits locaux ou pour cause d'exiguité de ceux-ci, le vendeur ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable, sauf s'il en été expressément informé lors de la commande.

Délai d'expédition et de livraison.

Pour toute commande passée du lundi au vendredi avant 15h et dont tous les produits sont disponibles, l'expédition se fera sous 24h. Pour les commandes effectuées à partir du vendredi après 15h et dont les produits sont disponibles, l'expédition se fera le lundi. Les délais de transport sont ceux de la poste. Les colis étant envoyé en colissimo suivi 48h en France Métropolitaine. Ces délais s'entendent en jours ouvrés, hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits. Bérénice&Eglantine ne peut être tenu responsable pour des dépassements de délai de livraison dù aux services de La Poste ou des raisons de force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêt de transports qui interviendraient et affecteraient l'exécution de la livraison, ne sauraient être une cause d'annulation de la commande ou donner lieu à l'octroi de dommages et intérêts à la charge de la boutique Bérénice&Eglantine. Dans cette hypothèse, si le délai de livraison en France Métropolitaine excède 15 jours pour une cause due à Bérénice&Eglantine, l'acheteur est en droit, dans les 60 jours ouvrés à compter de la date de livraison ou d'exécution indiquée, de procéder par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'annulation de sa commande. Les sommes ainsi versées à titre d'acompte seront alors restituées au client, sans doublement, avec application éventuelle des dispositions de la loi du 5 décembre 1951. L'acheteur est également tenu par la date de livraison. Si, après mise à disposition de la marchandise, l'acheteur repousse la date de livraison, la marchandise sera considérée comme livrée à la date de mise à disposition.

Passation de la commande et paiement.

Tout achat est payable au comptant et sans escompte lors de la commande. Bérénice&Eglantine vous permet de passer vos commandes pour un règlement par carte bancaire française ou internationale, par chèque français, par virement bancaire français ou européen ou par mandat cash. Pour les commandes payées par chèque l'expédition ne se fera qu'après encaissement effectif du paiement. Le délai d'expédition est donc ralongé d'autant. Nous sommes désolées pour ce délai suplémentaire, les personnes honnêtes sont pénalisées par la malhonnêteté de certains. Pour les paiements par carte bancaire, le règlement sera mis en banque le jour de l'envoi de la marchandise. Toute nouvelle commande ne pourra intervenir qu'après paiement régulier par le client des sommes dues au titre de ses précédentes commandes.

Confirmation de la commande et disponibilité des produits.

Bérénice&Eglantine vous contactera par e-mail ou par téléphone pour vous informer de la confirmation de votre commande et de la disponibilité des produits. Dans le cas, exceptionnel, où l'un des produits commandés ne serait pas disponible en stock, vous en serez avisé par un e-mail spécifique. En cas de rupture de stock de courte durée, nous nous réservons le droit de différer de quelques jours notre envoi. Un délai indicatif d'expédition de la commande vous sera alors indiqué par un e-mail spécifique. Si vous le souhaitez, vous pouvez alors décider d'annuler votre commande en contactant par email Bérénice&Eglantine dans un délai de 24 heures. Si la rupture de stock est d'une durée plus longue. Vous êtes avisé de cette situation par un e-mail spécifique. Si vous le souhaitez, vous pouvez annuler votre commande en contactant par e-mail Bérénice&Eglantine dans un délai de 24 heures.

Délai de rétractation.

Le client dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la réception pour retourner la marchandise non ouverte se faire automatiquement rembourser. Les produits retournés doivent être non entamés et non abîmés. Le client doit demander son remboursement par e-mail ou téléphone. Le remboursement s'effectuera par chèque, envoyé sous 30 jours après reception des marchandises. Les frais de retour restent à la charge du client. Retour des marchandises: Aucune marchandise ne peut être renvoyée au vendeur sans son consentement exprès et instructions de réexpédition. Pour traiter vos demandes, nous vous demandons de bien vouloir préciser votre nom et prénom, adresse, date de commande et copie de la facture. Nous ne pourrons prendre en compte toute demande incomplète. Le retour des colis doit s'effectuer à l'adresse suivante : Bérénice&Eglantine, 35 rue Pairolière, 06300 Nice.

Litiges.

Le présent contrat est soumis au droit français. Bérénice&Eglantine ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Bérénice&Eglantine sera limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Nice est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

Informations nominatives.

Afin d'expédier vos commandes, nous vous demandons vos coordonnées :

Nom et adresse comlplète pour la livraison et la facturation.

Adresse e-mail pour la confirmation de la commande.

Numéro de téléphone pour vous prévenir en cas de rupture ou régler rapidement un litige.

N° de carte bancaire : vos coordonnées bancaires sont transmises en direct à notre banque sans nous être communiquées. Nous n'avons jamais accès à vos coordonnées bancaires.

- A tout moment vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos coordonnées. - Nous ne diffusons pas vos coordonnées à d'autres sociétés. - Les adresses de courrier électronique sont destinées uniquement à nos services : aucune adresse de courrier électronique n'est vendue, donnée, cédée ou échangée. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d'enregistrement : 1204892.

Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Bérénice&Eglantine. Pour ce faire, vous pouvez nous contacter : Par mail :hello@berenice-eglantine.com ou par téléphone : 04.93.79.69.12

Coordonnées :

Boutique Bérénice&Eglantine, 35 rue pairolière, 06300 Nice. Tel/fax : 04.93.79.69.12. Email : hello@berenice-eglantine.com. Site web : www.berenice-eglantine.com.

TVA intracommunautaire : FR 37492845821